8 Mar, 2025 | Joel | No Comments
Quels sont les principaux motifs de rejet de remboursement et comment les éviter ?

Les infirmiers libéraux doivent régulièrement faire face à des rejets de remboursement de la part de l’Assurance Maladie et des mutuelles. Ces refus peuvent être dus à des erreurs administratives, à des problèmes de télétransmission ou à des cotations non conformes. Chaque rejet entraîne des retards de paiement et peut impacter la trésorerie de l’infirmier. Il est donc essentiel d’identifier ces motifs et d’adopter les bonnes pratiques pour les éviter. Dans cet article, nous verrons les principales causes de rejet et les solutions à mettre en place pour sécuriser la facturation.
Erreurs administratives et informations incomplètes
Les erreurs de saisie et les informations incomplètes sont parmi les principales causes de rejet.
Mauvaise saisie des informations du patient
Une simple faute de frappe peut entraîner un rejet immédiat.
- Numéro de Sécurité sociale incorrect ou incomplet.
- Nom et prénom mal orthographiés.
- Adresse non conforme aux bases de données de l’Assurance Maladie.
Données de la Carte Vitale non mises à jour
Un patient dont les droits ne sont pas à jour risque de voir ses soins non remboursés.
- Vérification régulière des droits via la Carte Vitale.
- Mise à jour de la Carte Vitale à chaque début de soin.
- Consultation de l’espace Ameli Pro pour vérifier les droits en temps réel.
Pour éviter ces erreurs et optimiser votre gestion, plus d’infos sur la facturation pour les infirmières libérales.
Problèmes liés à la télétransmission
Une télétransmission défectueuse ou incomplète peut empêcher le remboursement.
Feuilles de soins non conformes
L’Assurance Maladie applique des normes strictes aux télétransmissions.
- Format des fichiers incorrect.
- Feuilles de soins incomplètes ou non signées.
- Erreur dans les références des actes réalisés.
Dysfonctionnements du logiciel de télétransmission
Un mauvais paramétrage ou un logiciel obsolète peut bloquer l’envoi des factures.
- Mise à jour régulière du logiciel de facturation.
- Vérification des connexions aux serveurs de l’Assurance Maladie.
- Contrôle des retours Noémie pour identifier les anomalies.
Erreurs dans la cotation des actes
Les erreurs de cotation sont une cause fréquente de rejet, souvent dues à une mauvaise application des règles de la NGAP.
Application incorrecte des majorations
Les majorations doivent être appliquées en fonction des critères définis par la NGAP.
- Vérifier les horaires pour les majorations de nuit et jours fériés.
- Appliquer correctement les majorations liées aux soins spécifiques.
- S’assurer que les actes majorés sont bien pris en charge par l’Assurance Maladie.
Cumul d’actes non autorisé
Certains soins ne peuvent pas être facturés ensemble, sous peine de rejet.
- Se référer aux règles de cumul de la NGAP.
- Vérifier que les actes cumulés sont bien compatibles.
- Respecter les limites de facturation imposées par la Sécurité sociale.
Retards et oublis dans la transmission des dossiers
Un envoi tardif ou une omission de documents peut entraîner un refus de paiement.
Délais de transmission dépassés
L’Assurance Maladie impose des délais pour la soumission des feuilles de soins.
- Envoyer les factures dans les délais impartis.
- Automatiser les rappels pour éviter les retards.
- Vérifier que tous les actes réalisés sont bien facturés.
Absence de justificatifs nécessaires
Certains soins nécessitent des justificatifs pour être validés.
- Joindre les ordonnances pour les soins prescrits.
- Conserver une copie des documents transmis.
- Vérifier les pièces demandées par la CPAM ou la mutuelle.
Bonnes pratiques pour éviter les rejets
Adopter des méthodes rigoureuses permet de minimiser les erreurs et d’accélérer les remboursements.
Vérification systématique des dossiers
Avant toute transmission, il est essentiel de contrôler les informations.
- Relire chaque feuille de soins avant envoi.
- Vérifier la conformité des cotations appliquées.
- S’assurer que toutes les données du patient sont exactes.
Utilisation d’un logiciel de facturation fiable
Un bon logiciel permet de réduire les erreurs et d’automatiser certaines tâches.
- Mise à jour automatique des règles de la NGAP.
- Alertes en cas d’erreur de cotation ou d’anomalie.
- Suivi des paiements et relances en cas de rejet.
Communication proactive avec l’Assurance Maladie
Établir un contact régulier avec la CPAM permet d’anticiper les problèmes.
- Vérifier les changements de réglementation.
- Contacter un conseiller en cas de doute sur une facturation.
- Consulter les retours Noémie pour identifier les rejets et agir rapidement.
En résumé, les rejets de remboursement des soins infirmiers peuvent être évités grâce à une gestion rigoureuse et une bonne connaissance des règles de facturation. En limitant les erreurs administratives, en optimisant la télétransmission et en respectant scrupuleusement la NGAP, les infirmiers libéraux peuvent sécuriser leurs paiements. L’utilisation d’un logiciel performant et la mise en place de contrôles réguliers permettent de réduire considérablement les risques de rejet et d’améliorer la trésorerie…
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